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Sécurité civile en France : organisation et missions

 édition 2011

1er décembre 2011 - dernière mise à jour 3 décembre 2013

Cet ouvrage de référence sur la sécurité civile s'adresse à la fois aux étudiants, aux sapeurs-pompiers, aux fonctionnaires territoriaux ou de l'État en charge des questions de protection des populations, aux techniciens de la sécurité, mais aussi aux...

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Date: 2017-05-13 02:27:32
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Droit de la sécurité sociale en France — Wikipédia

Droit de la sécurité sociale en France

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Le droit de la sécurité sociale est l'ensemble des...

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Date: 2017-05-06 04:45:23
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Thèmes liés : allocations familiales code securite sociale / droit securite sociale pour etrangers / droit securite sociale maternite / droit securite sociale retraite / droit europeen de la securite sociale

Sécurité civile en France : organisation et missions - IRMa

Année de parution : 2008

Editeur : Paris : Les Editions des pompiers de France

Langue : Français

Collation : 1 vol. (287 p.) : couv. ill. en coul. ; 22...

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Prévention et sécurité privée en France — Wikipédia

Prévention et sécurité privée en France

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La sécurité privée en France est un secteur...

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Droit local en Alsace et en Moselle — Wikipédia

Droit local en Alsace et en Moselle

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Le droit local en Alsace et en Moselle est un régime juridique qui conserve, dans les anciens territoires cédés puis repris, les dispositions mises en place par les autorités allemandes lorsqu'elles sont estimées plus favorables aux habitants ainsi que des dispositions...

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Date: 2017-05-12 23:25:11
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La sécurité routière en France : bilan de l'année 2009 ...

Observatoire national interministériel de sécurité routière

Place des degrés

92045 PARIS La Défense Cedex

Tél : 01 40 81 80 42

Fax : 01 40 81 80 99

Mél : onisr.dscr@equipement.gouv.fr

© Direction de l'information légale et administrative, Paris, 2010

Crédit photo couverture : F. CEPAS DSCR

ISBN : 978-2-11-008186-5

er « En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du Code de...

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Livre noir des procédure - SECURITE SOCIALE

         GUIDE FORMULAIRE DE PROCEDURE CIVILE - 6e EDITION - LIVRE NOIR DES PROCEDURES

         DROIT SOCIAL DROIT DE LA SECURITE SOCIALE > SECURITE SOCIALE

 

SECURITE SOCIALE

Textes : - Code de la sécurité Sociale (article L. et R. 142-1 et suivants)

- Loi n°46-2339 du 24 Octobre 1946 portant réorganisation des contentieux de la sécurité sociale et de la mutualité...

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Date: 2013-12-17 14:51:20
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Thèmes liés : tribunal des affaires de securite sociale avocat / tribunal des affaires de securite sociale avocat obligatoire / tribunal des affaires de securite sociale jurisprudence / cotisation securite sociale regime general / code securite sociale regime general

loi n° 2015-1702 de financement de la Sécurité sociale ...

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LOI n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016

Version consolidée à la date du ...

Jour

Informations sur ce texte

Textes d'application

Décret n° 2017-656 du 27 avril 2017 relatif aux...

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La Direction de la coopération de sécurité et de défense

La Direction de la coopération de sécurité et de défense

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Présentation

La coopération de sécurité et de défense (DCSD) est une composante importante de l'action diplomatique de la France. Mise en oeuvre par la DCSD une des directions de la direction générale des affaires politiques du Ministère des Affaires étrangères et du Développement international, elle...

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Date: 2017-05-13 03:23:43
Site : http://www.diplomatie.gouv.fr

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Sécurité civile en France : organisation et missions (Broché)

Le coup de coeur du moment

Licornesque !

Si vous voulez savoir ce que Licornesque veut dire, il va falloir lire ce livre. Ce livre c'est la folle aventure, la drôle de rencontre, l'alchimie incroyable entre Herveline...

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Sécurité civile en France : organisation et missions ...

Par Benjamin T le 21 février 2011

Format: Broché

Assez déçu de ce livre, le contenu est intéressant mais la façon dont il est rédigé nuit a la compréhension de l'ouvrage. En effet, les termes juridiques sont déjà complexes pour un profane en droit, mais si l'on ajoute...

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Lieux d'aide aux victimes - artherapievirtus.org

Le numéro d'information et d'assistance aux victimes et à leurs proches 0800 40 60 05

Le numéro 08 VICTIMES 08 842 846 37

http://www.justice.gouv.fr/aide-aux-victimes-10044/08victimes-12126/ de l' INAVEM

Un lieu d'accueil destiné à accueillir les familles des victimes des attentats de Paris a été ouvert samedi sur le site de l'École militaire.

Ce centre, situé 1, place Joffre à Paris,...

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Site : http://artherapievirtus.org

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INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en ...

INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune - Règles d'imposition des différents revenus

1

Lorsqu'un résident d'un État reçoit des revenus qui proviennent de l'autre État où ils sont imposables conformément aux dispositions de la convention, l'État de la résidence du bénéficiaire des revenus a en principe, selon les...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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Les métiers de la sécurité - Métiers - Formations - Liens ...

Les métiers de la sécurité

Domaines : Défense publique - Sécurité, Droit

Dernière mise à jour : 18/02/2015

Prévenir, assister, protéger, sécuriser sont les missions principales des professionnels de la sécurité, qu'ils travaillent au sein de la Police, de la Gendarmerie, ou de sociétés privées.

Liens utiles

Introduction

Prévenir, assister, protéger,...

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