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3 articles sélectionnés

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2009 ...

Observatoire national interministériel de sécurité routière

Place des degrés

92045 PARIS La Défense Cedex

Tél : 01 40 81 80 42

Fax : 01 40 81 80 99

Mél : onisr.dscr@equipement.gouv.fr

© Direction de l'information légale et administrative, Paris, 2010

Crédit photo couverture : F. CEPAS DSCR

ISBN : 978-2-11-008186-5

er « En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du Code de...

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Thèmes liés : la securite routiere en france bilan 2009 / la securite routiere en france bilan 2009 la documentation francaise / delegation interministerielle a la securite routiere france / delegation interministerielle a la securite routiere / securite routiere code de la route france

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2005 ...

ANNEXES .............................................................................................................................501

AVANT-PROPOS

Le déficit du régime général a atteint ses niveaux les plus élevés en 2004 (-11,9 MdEUR) et

2005 (-11,6 MdEUR). Il serait ramené à -9,7 MdEUR en 2006. La prévision tendancielle pour 2007,

incluant l'objectif d'une croissance des dépenses...

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Thèmes liés : projet loi financement securite sociale 2007 / loi financement securite sociale 2007 / projet loi de financement de la securite sociale / loi financement securite sociale 2006 / retraite de base du regime general de la securite sociale

L'aide française aux victimes du tsunami du 26 décembre ...

DU TSUNAMI DU 26 DECEMBRE 2004 »

  ------------  « Observa'tions définitives sur les comptes d emploi « tsunami » des 32 organismes contrôlés par la Cour »      

 

Avertissement

Le présent fascicule présente les observations définitives de la Cour sur le compte d'emploi des fonds collectés ou recueillis en faveur des victimes du tremblement de terre et du raz-de-marée...

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Thèmes liés : code de la securite sociale article l 136 2 / securite sociale des francais a l etranger / securite de l emploi en france / securite sociale francaise a l'etranger / association d'aide aux victimes de france