Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014

Lundi 30 juin 2014 à l'Assemblée Nationale - Marion Maréchal-Le Pen intervenait sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014.

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Par : Front National

Thèmes liés : projet de loi de financement de la securite sociale rectificative 2014

Jean-Pierre BARBIER - Député de l'Isère

Intervention de Jean-Pierre BARBIER - Député de l'Isère - en commission des affaires sociales à l'Assemblée nationale - Projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2014 - Mercredi 18 juin 2014

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Par : Jean-Pierre BARBIER BARBIER

Thèmes liés : projet de loi de financement de la securite sociale 2014 assemblee nationale

Christian HUTIN en séance Assemblée nationale : AMIANTE

Christian HUTIN est intervenu en séance lors du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 sur la question de l'amiante.

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Par : Christian HUTIN

Thèmes liés : projet de loi de financement de la securite sociale 2014 assemblee nationale

Séance à l'Assemblée nationale le 25 octobre 2013 Christian HUTIN AMIANTE

Christian HUTIN est intervenu lors de la séance du vendredi 25 octobre sur l'examen du projet de loi du financement de la sécurité sociale 2014 (PLFSS 2014) et plus particulièrement sur l'indemnisation des victimes de l'amiante et sur le rapport auquel il travaille.

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Par : Christian HUTIN

Thèmes liés : projet de loi de financement de la securite sociale 2014 assemblee nationale / indemnisation des victimes de l'amiante

Jean-Pierre BARBIER - Député de l'Isère - Assemblée nationale - 21 octobre 2014

Intervention le mardi 21 octobre 2014, de Jean-Pierre BARBIER, député de l'Isère, lors de la présentation à l'Assemblée nationale, de la motion de renvoi en commission, du projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) 2015.

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Par : Jean-Pierre BARBIER BARBIER

Thèmes liés : projet de loi de financement de la securite sociale 2014 assemblee nationale

Véronique Louwagie en Séance publique à l'AN le 22/10/14 - PLFSS 2015

Madame le Député intervient en Séance publique à l'Assemblée nationale le 22 octobre 2014, au sujet de l'article 7 du Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015.

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Par : Véronique LOUWAGIE

Thèmes liés : projet de loi de financement de la securite sociale 2014 assemblee nationale

Véronique Louwagie lors de la discussion de l'Article 44 du PLFSS 2014 - Cigarette électronique.

Madame le Député Véronique Louwagie intervient dans l'hémicycle de l'Assemblée nationale lors de la discussion de l'Article 44 sur la cigarette électronique - Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014.

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Par : Véronique LOUWAGIE

Thèmes liés : projet de loi de financement de la securite sociale 2014 assemblee nationale

Véronique Louwagie en Séance publique le 25/11/13 - Art 9 nouvelle lecture PLFSS 2014.

Madame le Député Véronique Louwagie intervient en Séance publique à l'Assemblée nationale le 25 novembre 2013, à propos de l'article 9 - nouvelle lecture du Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014.

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Par : Véronique LOUWAGIE

Thèmes liés : projet de loi de financement de la securite sociale 2014 assemblee nationale

Véronique Louwagie en Séance publique le 25/11/13 - Art 10 nouvelle lecture PLFSS 2014.

Madame le Député Véronique Louwagie intervient en Séance publique à l'Assemblée nationale le 25 novembre 2013, à propos de l'article 10 - nouvelle lecture du Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014.

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Par : Véronique LOUWAGIE

Thèmes liés : projet de loi de financement de la securite sociale 2014 assemblee nationale

Véronique Louwagie en Séance publique à l'AN le 23/10/14 - PLFSS 2015 - Art 14.

Madame le Député intervient en Séance publique à l'Assemblée nationale le 23 octobre 2014, au sujet de l'article 14 du Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015.

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Par : Véronique LOUWAGIE

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