Jean Lassalle : Financement de la sécurité sociale

Jean Lassalle s'exprime sur l'article 15 de la loi sur Financement de la sécurité sociale.

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Par : Jean LASSALLE

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Jean Lassalle : Financement de la sécurité sociale (art.18)

Jean Lassalle s'exprime sur l'article 18de la loi sur Financement de la sécurité sociale.

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Par : Jean LASSALLE

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Jean Lassalle : Financement de la sécurité sociale (art.45)

Jean Lassalle s'exprime sur l'article 45 de la loi sur Financement de la sécurité sociale. Il défend le thermalisme et parle du tabac.

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Par : Jean LASSALLE

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Projet de loi de finance de la sécurité sociale pour 2011 - Séance (17/11/2010)

Suite de l'examen du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2011......Après l'arrêt du travail parlementaire, suite au remaniement ministériel intervenu ce week-end, les sénateurs ont repris l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale, qui touche à sa fin. Le PLFSS devrait en effet être voté d'ici ce soir et laisser place à l'examen budgétaire pour l'année 2011....

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Par : Public Sénat

Thèmes liés : projet loi de financement de la securite sociale / www securite sociale

Le ministre du Travail présente au Sénat un projet de loi sur la reforme de sécurité sociale

http://www.digitalcongo.net/article/90995

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Par : Digitalcongo_net

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Poitiers : opération escargot des taxis-ambulanciers

Le projet de loi de financement de la sécurité sociale inquiète les taxis spécialisés dans les transports médicalisés, l'Agence régionale de santé pourrait lancer des appels d'offres Le transport des malades est aussi effectué par les " taxis ambulanciers" , cette activité peut représenter jusqu'à 75 % de leur chiffre d'affaire, alors la parution au journal officiel d'un des articles de la loi de financement de la sécurité sociale visant à revoir le fonctionnement de ce type...

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Par : France 3 Poitou-Charentes

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Baisses des charges pour les entreprises : Trop tardives et non financées

Guillaume CHEVROLLIER est intervenu dans l'hémicycle sur l'article 3 du projet de loi de finances rectificative de la Sécurité Sociale, qui prévoit la première baisse de la Contribution sociale de solidarité des sociétés.

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Par : Guillaume Chevrollier

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Véronique Louwagie en Séance publique à l'AN le 22/10/14 - PLFSS 2015

Madame le Député intervient en Séance publique à l'Assemblée nationale le 22 octobre 2014, au sujet de l'article 7 du Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015.

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Par : Véronique LOUWAGIE

Thèmes liés : projet de loi de financement de la securite sociale 2014 assemblee nationale

Véronique Louwagie en Séance publique à l'AN le 23/10/14 - PLFSS 2015 - Art 14.

Madame le Député intervient en Séance publique à l'Assemblée nationale le 23 octobre 2014, au sujet de l'article 14 du Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015.

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Par : Véronique LOUWAGIE

Thèmes liés : projet de loi de financement de la securite sociale 2014 assemblee nationale

Véronique Louwagie en Séance publique à l'AN le 22/10/14-PLFSS 2015-Art 5.

Madame le Député intervient en Séance publique à l'Assemblée nationale le 22 octobre 2014, au sujet de l'article 5 du Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015.

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Par : Véronique LOUWAGIE

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