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Préparation à l'examen théorique du permis de conduire

Matière à apprendre pour l'obtention du permis de conduire

Les textes de référence sont la législation appelée communément « Le...

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Date: 2016-08-09 09:30:01

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Département des transports - Excès de vitesse et délit de ...

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Excès de vitesse et délit de grande vitesse

Le tableau ci-dessous reprend tous les seuils relatifs aux excès de vitesse et leur catégorisation par gravité. La notion spécifique de « délit de grande vitesse » est expliquée plus bas.

Les seuils d'application des infractions en matière d'excès de vitesse

délit de grande vitesse (seulement en cas de récidive suite à une 1ère contravention grave)

zone piétonne / zone...

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Date: 2016-02-05 06:20:02

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