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315 articles sélectionnés
Vol 17 Malaysia Airlines — Wikipédia
PertinenceGéolocalisation sur la carte : Oblast de Donetsk
Vol 17 Malaysia Airlines
Géolocalisation sur la carte : Ukraine
Vol 17 Malaysia Airlines
Géolocalisation sur la carte : Europe
Vol 17 Malaysia Airlines
17 juillet 2014
dans la région de Donetsk , dans l'est de l' Ukraine où un conflit armé était en cours mais sans que le survol soit interdit aux avions civils. Aucun survivant n'est...
Date: 2017-05-12 00:47:07
Thèmes liés : centre commun de la securite sociale declaration d'entree / victimes d accidents de la route en france / politique de securite d'un systeme d'information / politique de securite d un systeme d information / politique de securite du systeme d information
Norme — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : Normalisation linguistique .
En linguistique , les normes d' usage d'une langue sont constituées par l' orthographe et la grammaire . Ces normes sont consignées dans des dictionnaires et des ouvrages de grammaire. La norme est partagée entre grammaticalité et acceptabilité.
Article détaillé : Norme sociale .
Une norme, au sens sociologique du terme, représente un...
Date: 2017-05-12 20:55:43
Thèmes liés : systeme international d'evaluation de la securite (sies) / systeme de securite sociale aux etats unis / systeme international d evaluation de la securite / politique de securite du systeme d'information exemple / politique de securite d'un systeme d'information
Zone 30 — Wikipédia
PertinenceFrance[ modifier | modifier le code ]
La plus grande zone 30 d'Europe se trouve à Lyon. Elle couvre 500 hectares et compte 87 kilomètres de voirie [11] .
A Paris, depuis septembre 2013, 560 kilomètres de voirie sont limitées entre 20 et 30 km/h, ce qui doit couvrir au moins un tiers de la ville [12] .
A Paris, en 2015, les zones 30 sont étendues pour couvrir 88 kilomètres de voiries soit...
Date: 2017-05-12 21:55:29
Thèmes liés : securite routiere code de la route france / code la route securite routiere / securite routiere vitesse maximale autorisee / securite code de la route / code securite routiere vitesse
Tribunal de grande instance de Paris — Wikipédia
PertinenceTribunal de grande instance de Paris
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant le droit français .
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Tribunal de grande instance de Paris
4 Boulevard du Palais , 75001 Paris
Coordonnées
Géolocalisation sur la carte :...
Date: 2017-05-13 00:39:25
Thèmes liés : tribunal des affaires de securite sociale de paris / tribunal des affaire de securite sociale marseille / tribunal des affaires de securite sociale avocat / tribunal des affaire de securite sociale / cour de cassation de securite sociale de paris
Cancer — Wikipédia
Pertinencele cancer des testicules ;
le cancer des poumons , causé le plus souvent par la cigarette, l'amiante ou autres.
Il existe presque autant de sources de cancer que de tissus dans l'organisme. Certains sont toutefois plus fréquents que d'autres.
Génétique[ modifier | modifier le code ]
D'un point de vue pathologique , les cancers sont des maladies génétiques , c'est-à-dire qu'ils ont pour...
Date: 2017-05-12 20:39:54
Thèmes liés : prise charge cancer colon securite sociale / securite sociale prise charge malades / prise en charge par la securite sociale / prise en charge a 100 par la securite sociale / systeme international d'evaluation de la securite (sies)
Sécurité aérienne — Wikipédia
PertinenceEn Europe[ modifier | modifier le code ]
Pour l'aviation civile européenne, sous l'égide de la Commission [2] , [3] la sécurité des passagers, du personnel aérien et de l'environnement aérien relève d'une politique européenne de sécurité aérienne qui vise aussi à favoriser la libre circulation des biens, des services et des personnes.
« règles communes de sécurité » ; Elles...
Date: 2017-05-12 22:29:05
Thèmes liés : securite aerienne air france / aide aux victimes d'accident de la circulation / victimes d accidents de la route en france / aide aux victimes d'accidents / aide aux victimes d'accidents de la route
Établissement recevant du public en droit français — Wikipédia
PertinencePour l'application du règlement de sécurité, les établissements recevant du public sont classés en deux groupes :
le premier groupe comprend les établissements des 1re , 2e , 3e et 4e catégories ;
le deuxième groupe comprend les établissements de la 5e catégorie.
Pour les ERP du premier groupe, le nombre de personnes pris en compte pour la détermination de la catégorie comprend...
Date: 2017-05-06 03:25:48
Thèmes liés : alarme securite incendie type 3 / alarme securite incendie type 4 / etablissement protection securite / systeme de securite incendie / marche de la securite incendie en france
Établissement recevant du public en droit français — Wikipédia
PertinencePour l'application du règlement de sécurité, les établissements recevant du public sont classés en deux groupes :
le premier groupe comprend les établissements des 1re , 2e , 3e et 4e catégories ;
le deuxième groupe comprend les établissements de la 5e catégorie.
Pour les ERP du premier groupe, le nombre de personnes pris en compte pour la détermination de la catégorie comprend...
Date: 2017-05-12 22:23:46
Thèmes liés : alarme securite incendie type 3 / alarme securite incendie type 4 / etablissement protection securite / systeme de securite incendie / marche de la securite incendie en france
Explosion de l'usine AZF de Toulouse — Wikipédia
PertinenceGéolocalisation sur la carte : France
Explosion de l'usine AZF de Toulouse
Géolocalisation sur la carte : Toulouse
Explosion de l'usine AZF de Toulouse
, la cour d'appel de Toulouse prononce la condamnation de la société Grande Paroisse , propriétaire d' AZF , et de son ancien directeur Serge Biechlin, onze ans après l'explosion.
Contexte[ modifier | modifier le code ]
Date: 2017-05-12 21:22:55
Thèmes liés : l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation / indemnisation des victimes d'attentat / societe de securite a l'etranger / societe securite a l etranger / nombre d'entreprise de securite privee en france
Tarif forfaitaire de responsabilité — Wikipédia
PertinenceLe tarif forfaitaire de responsabilité (TFR) est un tarif de référence fixé par l' assurance maladie en France . Il correspond au tarif du médicament générique au...
Date: 2017-05-05 09:46:36
Thèmes liés : tarif de responsabilite de la securite sociale / loi de financement de la securite sociale / financement de la securite sociale en france / financement de la securite sociale / loi securite sociale
Stage en France — Wikipédia
PertinenceDate de signature de la convention
Calcul de la gratification minimale par heure
Indemnité minimale horaire
Avant le 31 décembre 2014
12,5% du plafond horaire de la sécurité sociale
Entre le 1er janvier 2015 et le 31 août 2015
13,5% du plafond horaire (2015) de 24EUR
Entre le 1er septembre et le 31 décembre 2015
15% du plafond horaire (2015) de 24EUR
Charges,...
Date: 2017-05-11 23:29:40
Thèmes liés : plafond horaire de la securite sociale 2006 / plafond horaire de la securite sociale / plafond annuel de la securite sociale 2015 urssaf / plafond annuel securite sociale 2015 / securite de l emploi en france
Centre régional opérationnel de surveillance et de ...
PertinenceCentre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Cross .
Le CROSS Gris-Nez au pied du phare
En France , les Centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) assurent une mission générale de coordination des activités de sécurité et de surveillance des activités...
Date: 2017-05-12 21:58:51
Thèmes liés : securite du systeme d information / systeme de gestion de la securite de l information / systeme international d evaluation de la securite / helicoptere securite civile en france / direction securite systeme information
Sécurité civile — Wikipédia
PertinenceHistoire[ modifier | modifier le code ]
Durant la guerre froide , le film promotionnel de sécurité civile en cas de retombées nucléaires nommé Duck and Cover a marqué les mémoires et est devenu une expression réutilisée par la suite en Amérique du Nord.
Dans la philosophie des Lumières , la protection des citoyens contre les accidents et les calamités (catastrophes naturelles,...
Date: 2017-05-12 21:18:19
Thèmes liés : protection civile et securite des populations / protection et securite civile / code and securite and sociale / histoire securite sociale wikipedia / securite code de la route
Station spatiale internationale — Wikipédia
PertinenceLa Station spatiale internationale (en abrégé SSI [rare en Europe, commun au Québec] ou ISS [commun en Europe et au Québec] d'après le nom en anglais, International Space Station) est une station spatiale placée en orbite terrestre basse , occupée en permanence par un équipage international qui se consacre à la recherche scientifique dans l' environnement spatial . Ce programme, lancé...
Date: 2017-05-12 20:42:09
Thèmes liés : systeme international d'evaluation de la securite (sies) / systeme international d evaluation de la securite / politique de securite d'un systeme d'information / politique de securite d un systeme d information / politique de securite du systeme d information
Compagnies républicaines de sécurité (France) — Wikipédia
PertinencePour les articles homonymes, voir CRS .
Compagnies républicaines de sécurité
84 rue de Villiers, Levallois-Perret
Coordonnées
CRS lors d'une manifestation - 2016
Les Compagnies républicaines de sécurité, également connues sous le sigle CRS, forment un corps spécialisé de la police nationale en France . Leur domaine d'intervention est le maintien ou le rétablissement de...
Date: 2017-05-07 15:02:16
Thèmes liés : securite de l emploi en france / emploi securite sociale ile de france / emploi securite ile de france / securite routiere en france / securite sociale ile de france
Ministère de la Sécurité d'État — Wikipédia
PertinencePour l'article homonyme, voir Stasi (homonymie) .
Ministère de la Sécurité d'État
Blason de la Stasi.
Devise : « Schild und Schwert der Partei »
Le ministère de la Sécurité d'État (Ministerium für Staatssicherheit, MfS), dit la Stasi (abréviation de Staatssicherheit), était le service de police politique , de renseignements , d' espionnage et de...
Date: 2017-05-11 23:22:38
Thèmes liés : recrutement d agent de securite / politique de securite d'un systeme d'information / politique de securite d un systeme d information / politique de securite du systeme d information / securite du systeme d information
Lamalou-les-Bains — Wikipédia
PertinenceHistoire[ modifier | modifier le code ]
Contrairement à de nombreuses stations thermales, Lamalou-les-Bains n'a pas une origine romaine. Son nom vient tout simplement du ruisseau traversant la cité qui s'appelait Malou ou Betoulet pour devenir aujourd'hui Bitoulet.
En 1845, la commune de Villecelle est créée à partir de sections distraites de la commune de Mourcairol (aujourd'hui disparue,...
Date: 2017-05-12 23:14:00
Thèmes liés : caisse nationale de securite sociale / securite sociale centre et caisse / caisse securite sociale
Philanthropie — Wikipédia
PertinenceLa cible et les moyens[ modifier | modifier le code ]
Les fondations ont tendance à privilégier les programmes de lutte contre le VIH, le paludisme et la tuberculose, alors que la santé maternelle et les maladies chroniques, par exemple, sont délaissées, voire ignorées [18] . L'accent mis sur les traitements se fait au détriment de leur prévention dont l'efficacité est cependant prouvée...
Date: 2017-05-12 21:46:20
Thèmes liés : systeme de securite sociale aux etats unis / securite sociale francaise aux etats unis / securite systeme d'information sante / systeme de gestion de la securite de l information / medecin conseil securite sociale demande d'informations
Formation continue en France — Wikipédia
Pertinencerelative à la formation tout au long de la vie [15] et divers décrets d'application ont été déposés au cours de l'année 2004 .
La loi de 2004 instaure un droit à la formation professionnelle tout au long de la vie. Elle rapproche les employeurs et les salariés dans le choix des actions de formation, donne aux salariés plus d'initiatives dans l'élaboration de leur parcours de...
Date: 2017-04-28 11:46:03
Thèmes liés : securite de l emploi en france / formation continue securite sociale / formation droit securite sociale / fond assurance formation securite sociale / cotisation securite sociale fonction publique
Vol 447 Air France — Wikipédia
Pertinence4 octobre 2009
, le syndicat des pilotes d'Air France (Spaf) affirma que les sondes Pitot ont joué un rôle essentiel dans le crash du vol AF447. Son président, Gérard Arnoux affirma que l'accident aurait « sans doute pu être évité » si les capteurs avaient été changés plus tôt [32] .
Problèmes météorologiques ultérieurs, sur le même vol, 6 mois après[ modifier | modifier le...
Date: 2017-05-13 01:53:00
Thèmes liés : systeme de gestion de la securite de l information / securite aerienne air france / air france securite reportage / air france securite / securite du systeme d information
Réseau routier marocain — Wikipédia
PertinenceXIXe siècle[ modifier | modifier le code ]
Au XIXe siècle, la majorité de la population, évaluée à 5 millions d'habitants, vit dans des espaces marqués par le nomadisme et la transhumance , et la tente demeure alors le mode d'habitat le plus répandu. Seule une petite trentaine de villes regroupant moins de 500 000 habitants au total peuvent être dénombrées. Dans ses carnets de...
Date: 2017-05-12 00:22:44
Thèmes liés : securite routiere code de la route france / securite route maroc / test code de la route securite routiere / code la route securite routiere
Parti de la France — Wikipédia
PertinencePour les articles homonymes, voir PDF (homonymie) .
Parti de la France
Le Parti de la France (PDF) est un parti politique français nationaliste , fondé en 2009 par Carl Lang et plusieurs autres anciens membres du Front national [1] .
Historique[ modifier | modifier le code ]
Faisant suite à une série de départs individuels du Front national dans le cadre de la préparation des...
Date: 2017-05-13 01:31:47
Thèmes liés : organisation generale de la securite en france et en europe / securite sociale europeen en france / france europe securite / droit des victimes en france
Protection civile — Wikipédia
PertinenceHistoire [1] :
1931 : L'Association des « Lieux de Genève" est fondée à Paris par le Médecin Général Georges SAINT-PAUL. Son but est de créer des zones neutres ou des villes ouvertes dans lesquelles certaines catégories de la population civile (femmes, enfants, malades et personnes âgées) peuvent chercher refuge en temps de guerre. Elle vise également à protéger les monuments...
Date: 2017-05-12 21:50:36
Thèmes liés : protection civile et securite des populations / protection et securite civile / organisation de la securite civile en france / securite civile france definition / securite civile en france
Site nucléaire du Tricastin — Wikipédia
PertinenceGéolocalisation sur la carte : Europe
Site nucléaire du Tricastin
Géolocalisation sur la carte : France
Site nucléaire du Tricastin
Le site nucléaire du Tricastin est un site industriel qui regroupe des installations du cycle du combustible nucléaire et une centrale nucléaire . Il est situé en France , dans la basse vallée du Rhône , au coeur de la région historique du...
Date: 2017-05-13 02:43:31
Thèmes liés : securite de l emploi en france / recherche emploi d'agent de securite incendie / emploi d'agent de securite incendie / cours d agent de securite / recherche d'emploi agent de securite gardiennage
Hacker (sécurité informatique) — Wikipédia
PertinenceTerminologie[ modifier | modifier le code ]
Le terme est utilisé par analogie avec la première définition de hacker dans le jargon internet , à savoir une personne qui cherche la compréhension du fonctionnement intime des systèmes , ordinateurs et réseaux informatiques en particulier [3] , [4] . Toutefois, cette définition historique a subi un glissement sémantique angliciste,...
Date: 2017-05-11 23:38:32
Thèmes liés : securite du systeme d information / internet sur securite systeme informatique / securite systeme informatique / marche de la securite informatique en france / securite informatique en france
Sécurité juridique — Wikipédia
PertinenceEnjeux[ modifier | modifier le code ]
La sécurité juridique conditionne l'exercice des droits des citoyens et le développement économique .
Historiquement, ce principe est né en Allemagne [1] et a trouvé sa reconnaissance internationale avec la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes : dès 1962, dans son Bosch du 6 avril 1962 puis dans les années 1970 (CJCE, 14...
Date: 2017-05-12 20:56:12
Thèmes liés : systeme international d evaluation de la securite / article du code de la securite sociale / cours droit de la securite sociale / droit europeen de la securite sociale / wikipedia droit securite sociale
Ermont — Wikipédia
PertinenceBudget et fiscalité[ modifier | modifier le code ]
Avec un taux de taxe d'habitation de 15,42 % en 2016, la pression fiscale pour les particuliers à Ermont est dans la moyenne du département. Le taux de la taxe sur le foncier bâti est établi en 2016 à 18,04% et celui du foncier non bâti à 82,41% [21] .
À titre de comparaison, le taux de la taxe d'habitation est de 14,94 % à Eaubonne...
Date: 2017-05-12 22:53:09
Thèmes liés : centre commun de la securite sociale departement administratif / centre commun de la securite sociale / allocations familiales code securite sociale / caisse generale de la securite sociale / projet de financement de la securite sociale 2015
Organisation mondiale de la santé — Wikipédia
PertinenceOrganisation mondiale de la santé
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
« OMS » et « WHO » redirigent ici. Pour les autres significations, voir OMS (homonymie) et Who .
Organisation mondiale de la Santé
Organe de l'ONU
Agence spécialisée de l' ONU
L'Organisation mondiale de la santé (OMS), est une institution spécialisée de l' Organisation des Nations unies...
Date: 2017-05-12 21:20:06
Thèmes liés : systeme international d'evaluation de la securite (sies) / systeme international d evaluation de la securite / morts france deuxieme guerre mondiale / systeme de securite sociale aux etats unis / centre commun de la securite sociale declaration d'entree
Controverse sur la vaccination — Wikipédia
PertinenceVaccinations obligatoires, en France[ modifier | modifier le code ]
En France, la politique vaccinale est élaborée par le ministre chargé de la santé après avis et propositions du Haut Conseil de la santé publique (HCSP), section des maladies transmissibles, et du Comité technique des vaccinations (CTV) [2] ( article L.3111-1 du Code de la santé Publique).
Les obligations vaccinales sont...
Date: 2017-05-11 23:56:23
Thèmes liés : l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation / politique de securite d'un systeme d'information / politique de securite d un systeme d information / politique de securite du systeme d information / association d'aide aux victimes fort de france
Aristide Briand — Wikipédia
PertinenceNe doit pas être confondu avec Aristide Bruant .
Pour les articles homonymes, voir Briand .
Aristide Briand
Il reçoit le prix Nobel de la paix en 1926 , conjointement avec Gustav Stresemann , pour son action en faveur de la réconciliation entre la France et l' Allemagne ( accords de Locarno , 1925 ). En 1928 , poursuivant son rêve de paix par la sécurité collective, dont l'axe serait la...
Date: 2017-05-12 21:09:00
Thèmes liés : accord de securite sociale entre la france et le japon / organisation generale de la securite sociale en france
Notaire — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : Frais de notaire .
La rémunération du travail du notaire est composée exclusivement des émoluments et des honoraires :
La première rémunération correspond aux actes dont la réalisation fait partie du monopole des notaires. Dans ce cas, le notaire applique un tarif national et obligatoire (appelé émoluments) déterminé par la réglementation de manière fixe ou...
Date: 2017-05-12 00:41:28
Thèmes liés : association sos victimes de notaires / association nationale des victimes de notaires / chiffre d'affaire france securite / association de victimes de notaire / sos victimes notaire
Notaire — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : Frais de notaire .
La rémunération du travail du notaire est composée exclusivement des émoluments et des honoraires :
La première rémunération correspond aux actes dont la réalisation fait partie du monopole des notaires. Dans ce cas, le notaire applique un tarif national et obligatoire (appelé émoluments) déterminé par la réglementation de manière fixe ou...
Date: 2017-05-12 00:41:28
Thèmes liés : association sos victimes de notaires / association nationale des victimes de notaires / chiffre d'affaire france securite / association de victimes de notaire / sos victimes notaire
Notaire — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : Frais de notaire .
La rémunération du travail du notaire est composée exclusivement des émoluments et des honoraires :
La première rémunération correspond aux actes dont la réalisation fait partie du monopole des notaires. Dans ce cas, le notaire applique un tarif national et obligatoire (appelé émoluments) déterminé par la réglementation de manière fixe ou...
Date: 2017-05-12 00:41:28
Thèmes liés : association sos victimes de notaires / association nationale des victimes de notaires / chiffre d'affaire france securite / association de victimes de notaire / sos victimes notaire
Plan Novi — Wikipédia
PertinenceRépartition des responsabilités[ modifier | modifier le code ]
Structure de commandement lors d'un plan orsec-novi (plan rouge).
Le préfet du département assure la direction des opérations de secours (DOS). C'est lui qui déclenche le plan Novi.
Le directeur du service départemental d'incendie et de secours concerné (ou le commandant de groupement pour la BSPP), ou son remplaçant, assure...
Date: 2017-05-11 23:07:23
Thèmes liés : association de victimes d agression / soutien aux victimes d'actes criminels / cours d agent de securite / difference protection civile et securite civile / protection et securite civile
Vulnérabilité (informatique) — Wikipédia
PertinenceCauses[ modifier | modifier le code ]
Les vulnérabilités informatiques proviennent souvent de la négligence ou de l'inexpérience d'un programmeur. Il peut y avoir d'autres causes liées au contexte . Une vulnérabilité permet généralement à l'attaquant de duper l'application, par exemple en outrepassant les vérifications de contrôle d'accès ou en exécutant des commandes sur le...
Date: 2017-05-13 00:26:01
Thèmes liés : securite du systeme d information / responsable securite systeme information / evaluation et securite systeme information / securite systeme information
Polygamie en France — Wikipédia
PertinenceLa polygamie en France : une fatalité ? [W 4] et rédigée par Sonia Imloul, présidente de l'association Respect93 et membre du Conseil économique, social et environnemental , a été publiée le 20 novembre 2009 par l' Institut Montaigne ] qui dénonce « son caractère destructeur pour les femmes et les enfants qui la subissent ». L'Institut Montaigne formule ainsi dix propositions pour...
Date: 2017-05-11 23:46:46
Thèmes liés : association d'aide aux victimes de france / association d aide aux victimes de france
Police de proximité en France — Wikipédia
PertinenceApproches du bilan de la police de proximité[ modifier | modifier le code ]
L'évaluation de l'efficience de la police de proximité au sein de la police nationale n'est pas aisée. Quelques chercheurs ont réfléchi sur les méthodes, comme les sociologues Jérôme Ferret et Frédéric Ocqueteau [52] . Sans trancher la question de principe consistant à savoir qui de la police nationale ou des...
Date: 2017-04-28 15:14:33
Thèmes liés : securite sociale des francais a l etranger / assurance securite sociale a l'etranger / couverture securite sociale a l'etranger / administrateur de la direction generale de la securite exterieure
Gestion de la production — Wikipédia
Pertinence(1) Production par projet (ex: ouvrage d'art)
(2) Production en continu (ex: électricité)
Produits multiples
(4) Production de petites séries (ex:outillages spécialisés)
(3) Production de masse (ex:électroménager)
Cette typologie est inspirée de celle de Joan Woodward et commentée par T.Alberto et P.Combemale [2]
La production par projet : « l'objet à réaliser est souvent complexe...
Date: 2017-05-12 22:05:38
Thèmes liés : elaboration d'une politique de securite du systeme d'information / systeme de gestion de la securite de l information / politique de securite du systeme d'information exemple / politique de securite d'un systeme d'information / politique de securite d un systeme d information
Gerty Archimède — Wikipédia
PertinencePour les articles homonymes, voir Archimède (homonymie) .
Gerty Archimède
Biographie[ modifier | modifier le code ]
Aînée d'une famille de cinq enfants, Gerty est la fille de Justin Archimède, qui fut élu maire de Morne-à-l'Eau en 1912 [1] . Avocate guadeloupéenne, elle fut la première femme inscrite au barreau de la Guadeloupe en 1939 [2] .
Elle mène une active carrière politique. En 1945 , elle est élue conseillère générale sur la liste d'entente...
Date: 2017-05-13 00:26:15
Thèmes liés : droit securite sociale retraite / securite sociale guadeloupe retraite / droit securite sociale / wikipedia droit securite sociale / code de la securite sociale retraite
Article 2 de la Constitution de la Cinquième République ...
PertinenceL'article 2 de la Constitution française définit les principaux symboles et le principe de gouvernement de la République française .
Le texte de l'article[ modifier | modifier le code ]
« La langue de la République est le français.
L'emblème national est le drapeau tricolore , bleu, blanc, rouge.
La devise de la République est Liberté, Égalité, Fraternité .
Son principe...
Date: 2017-05-11 23:33:58
Thèmes liés : article loi securite sociale / loi sur la securite privee en france / article du code de la securite sociale / loi securite sociale
Gilet de haute visibilité — Wikipédia
PertinenceLe kit de sécurité[ modifier | modifier le code ]
Le gilet de sécurité fait partie d'un ensemble d'équipements indispensables en cas d'accident, que l'on appelle un kit de sécurité.
Le kit de sécurité peut comprendre, suivant les pays et le type de véhicule :
Un ou plusieurs triangles de pré-signalisation ,
Un ou plusieurs gilets de haute visibilité,
Un ou plusieurs extincteurs d'incendie,
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Si le port du gilet de sécurité est obligatoire depuis longtemps pour le personnel présent sur les lieux d'un chantier, afin qu'il puisse être vu des usagers, l'obligation fait aux conducteurs de véhicules de...
Date: 2017-05-13 01:06:35
Thèmes liés : securite routiere en espagne gilet / gilet securite routiere / campagne securite routiere / code de la securite routiere / securite routiere equipement
Plan général de coordination (France) — Wikipédia
PertinenceDéfinition du PGCSPS[ modifier | modifier le code ]
La définition règlementaire donnée par le code du travail dans son nouvel article R4532-43 [legifrance 1] (anciennement article R238-21 [legifrance 2] ), est exactement la suivante :
« Le plan général de coordination est un document écrit qui définit l'ensemble des mesures propres à prévenir les risques découlant de l'interférence...
Date: 2017-04-28 02:50:09
Thèmes liés : plan general de coordination en matiere de securite et de protection de la sante / plan general de coordination securite et protection de la sante / coordination securite et protection de la sante categorie / coordination securite et protection de la sante
Droit de retrait — Wikipédia
PertinenceSens ancien[ modifier | modifier le code ]
En France , au Moyen Âge et sous l' Ancien Régime , le droit de retrait est une pratique juridique permettant de reprendre, après la vente, un bien, un fief en dédommageant l'acquéreur. Cette pratique permet de maintenir l'intégralité des patrimoines familiaux ou des possessions seigneuriales.
Droit d'auteur[ modifier | modifier le code ]
Le droit...
Date: 2017-05-12 23:33:12
Thèmes liés : indemnisation des victimes d accidents / droit des victimes en france / victimes accident du travail france / cours d agent de securite / fond d indemnisation des victimes
Processus législatif en France — Wikipédia
PertinenceArticle connexe : Conférence des présidents de l'Assemblée nationale .
Afin qu'il soit discuté en séance, le texte doit être inscrit à l'ordre du jour. Celui-ci est fixé par les assemblées en respectant les priorités accordées aux textes du Gouvernement, à ceux transmis par l'autre assemblée depuis six semaines au moins, aux autorisations de déclarer la guerre, ou encore aux...
Date: 2017-05-11 23:29:17
Thèmes liés : projet loi de financement de la securite sociale / projet de financement de la securite sociale / loi de financement de la securite sociale / article loi securite sociale
École du service de santé des armées de Bordeaux — Wikipédia
PertinenceJumelée à l'École Militaire de Santé de Dakar.
Affiliation
Ses traditions sont reprises à partir du 2 juillet 2011 par la nouvelle École de santé des armées de Bron, CGE
Géolocalisation sur la carte : Bordeaux
École du service de santé des armées de Bordeaux
Géolocalisation sur la carte : France
École du service de santé des armées de Bordeaux
L'École du service de...
Date: 2017-05-13 00:33:47
Thèmes liés : service d aide aux victimes / service aide aux victimes bordeaux
Procédure pénale en France — Wikipédia
PertinencePrésentation sommaire[ modifier | modifier le code ]
La procédure pénale au sein de l'organisation juridictionnelle française
En France, le procès pénal met en jeu deux parties. D'une part, le ministère public (procureur, avocat général) incarnant la défense de la société, d'autre part, le prévenu (en cas de délit ou contravention) ou l'accusé (en cas de crime).
Juridiquement...
Date: 2017-05-13 02:37:11
Thèmes liés : droit des victimes procedure penale / droit des victimes dans le proces penal / droit des victimes d'infractions penales / securite du systeme d information
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits ...
PertinenceL'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (abrégé ANSM) [1] est un établissement public français ayant pour mission principale d'évaluer les risques sanitaires présentés par les médicaments , et plus généralement tous les produits de santé destinés à l' homme . Elle est aussi l'autorité unique en matière de régulation des recherches biomédicales...
Date: 2017-05-12 22:16:02
Thèmes liés : agence surveillance et securite / organisation de la securite sanitaire en france / securite sanitaire en france / securite generale des produits
Centre national d'information routière — Wikipédia
PertinenceLe Centre national d'information routière (CNIR) anime, coordonne et contrôle l'activité des sept Centres régionaux d'information et de coordination routières (CRICR).
Il veille à la cohérence et à l'homogénéité de l'information diffusée.
Il participe à la préparation des opérations nationales d'exploitation et de sécurité routières.
L'élaboration des prévisions[ modifier |...
Date: 2017-05-13 01:30:32
Thèmes liés : systeme de gestion de la securite de l information / securite du systeme d information / gendarmerie nationale securite routiere
Composition du Conseil de sécurité des Nations unies ...
PertinenceComposition du Conseil de sécurité des Nations unies
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour un article plus général, voir Conseil de sécurité des Nations unies .
La table en fer-à-cheval où se réunit le Conseil de sécurité, au siège new-yorkais de l'Organisation
Comme le prévoit la Charte des Nations unies , le Conseil de sécurité des Nations unies se compose de...
Date: 2017-05-13 00:20:21
Thèmes liés : changement d'adresse securite sociale france / centre se securite sociale / article du code de la securite sociale
Administration territoriale de la France — Wikipédia
PertinenceAdministration territoriale de la France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
L' administration territoriale de la France est l'organisation institutionnelle et administrative du territoire français.
De manière générale, le territoire français est divisé en régions , départements , arrondissements , cantons et communes . Ces subdivisions peuvent avoir un objet administratif,...
Date: 2017-05-12 23:44:37
Thèmes liés : organisation generale de la securite en france / france organisation securite service / organisation de la securite civile en france / securite civile en france organisation et missions / organisation de la securite en france